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Mairie de Villeneuve d'Amont

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Les Arrêtés

Arrêté préfectoral du 8.06.2022 portant modification du zonage et de la période de validité de l’arrêté fixant des mesures de préservation du renard

Arrêté préfectoral du 3.06.2022 portant restriction des usages de l’eau niveau alerte

Arrêté préfectoral ouverture clôture chasse 2022

Affiche chasse 2022/2023

Pêche en eau douce avis annuel 2022

AP211216 réglementant l’exercice de la pêche en eau douce dans le  Doubs 2022

arrete bruit 2005 1904 01841

Arrêté municipal n° 5-2021

Arrêté municipal n° 4-2021

Arrêté municipal n° 3-2021

Arrêté municipal n° 2-2021 

Arrêté portant nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales dans les communes du Doubs du 31.12.2020

 Arrêté lutte scolyte du 18.12.2020

 

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